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Continuité des services

Le suivi des parcours au sein du système de services en milieu résidentiel fournit des renseignements essentiels sur le système de prestation des services en milieu résidentiel. Ces indicateurs pourraient être suivis à l’aide d’un module du RIPE dédié qui serait utilisé pour tous les jeunes qui reçoivent des services en milieu résidentiel, ou en combinant les données du Système informatique de suivi des jeunes contrevenants (SISJC) et du RIPE.

Stabilité

Le nombre de changements de placement devrait être suivi chez tous les jeunes pris en charge, sans prendre en compte les visites familiales, les camps d’été ou les placements de relève. Bien que ce chiffre soit souvent évalué sur une base annuelle (nombre de transferts en une année), nous recommandons qu’il soit aussi suivi sur une période de trois ans.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE

Un an

Proportion d’enfants faisant l’objet d’une ordonnance qui quittent la prise en charge après moins de 12 mois et deux placements maximum (gouvernement australien, 2015 : voir la figure 15.7)

Au cours de la première année de l’épisode actuel de prise en charge – Enfants et jeunes pris en charge qui n’ont pas été transférés (Colombie-Britannique, 2015b : voir l’indicateur de rendement 5.11)

Nombre moyen de transferts en 36 mois de placement (Québec, Trocmé et coll., 2013 : voir la figure 8)

Pourcentage d’enfants pris en charge pendant 24 mois ou plus ayant connu deux environnements de placement ou moins (département américain de la Santé et des Services sociaux, 2014 : voir la mesure 6.1c)

Permanence

Le suivi de la permanence revient à suivre l’endroit où se retrouvent les jeunes lorsqu’ils quittent les services en milieu résidentiel, le temps qu’ils passent en placement temporaire, et la stabilité de la réinsertion ou du placement « permanent » de substitution. Il faudrait également suivre le taux d’interruption des placements permanents, des adoptions, des tutelles ou des réinsertions dans la famille.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE

Un an

Parmi tous les enfants qui retournent chez leurs parents ou gardiens à la fin de la prise en charge en famille d’accueil au cours de l’année, quel pourcentage est retourné dans les 12 mois à compter de leur placement initial en famille d’accueil? (département américain de la Santé et des Services sociaux, 2014 : voir la mesure 4.1)

Proportion d’enfants qui retournent dans leur famille dans les 36 mois à compter du placement initial (Québec, Trocmé et coll., 2013 : voir la figure 10)

Services en milieu familial

Concernant les jeunes enfants, de plus en plus de données probantes indiquent que les services en foyer de groupe devraient constituer le dernier recours. Plusieurs territoires de compétence produisent des rapports sur le nombre de jeunes de moins de 12 ans pris en charge en milieu familial. Il faudrait également suivre ce chiffre en Ontario. Lorsqu’un jeune a été placé plusieurs fois, il conviendrait de prendre en compte le placement le plus long.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE

Un an

Proportion d’enfants de moins de 12 ans pris en charge hors du domicile qui étaient placés en milieu familial (gouvernement australien, 2015 : voir la figure 15.9)

Proximité du domicile

Les jeunes placés à proximité de leur collectivité d’origine sont plus à même de préserver des liens essentiels avec la famille, les amis et leur communauté. La distance par rapport au domicile est un indicateur simple de la capacité du système de services en milieu résidentiel de favoriser ces liens. Lorsqu’un jeune a été placé plusieurs fois, il convient d’utiliser la distance moyenne selon la durée de chaque placement.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE

Un an

Pourcentage d’enfants vivant à plus de 20 milles des limites de leur collectivité locale parmi tous les enfants pris en charge (gouvernement britannique, 2015 : voir le paragraphe 33 et le graphique 5)

Distance en milles entre l’adresse d’extraction d’un enfant et son adresse de placement après 12 mois (California Child Welfare Indicators Project, 2016)

Préservation des fratries

Concernant les fratries placées hors du domicile, il est important de suivre la mesure dans laquelle les frères et sœurs sont placés ensemble à l’aide d’un indicateur qui consignerait la proportion de fratries préservées. Dans le cas de grandes fratries, il convient de prendre en compte la proportion de jeunes qui sont placés avec au moins un frère ou une sœur.

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Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE

Un an

Proportion d’enfants faisant l’objet d’une ordonnance pris en charge hors du domicile qui, au 30 juin, ont des frères et sœurs également sous le coup d’une ordonnance et pris en charge hors du domicile, et qui sont placés avec au moins l’un de ces derniers (gouvernement australien, 2015 : voir l’encadré 15.17) Nombre de membres d’une fratrie prise en charge en famille d’accueil qui sont placés avec l’ensemble ou certains de leurs frères et sœurs (California Child Welfare Indicators Project, 2016)

Changements d’école

En plus de maximiser la stabilité de placement, il ne faut reculer devant aucun effort pour minimiser les changements d’école des jeunes recevant des services en milieu résidentiel. Chez tous les enfants d’âge scolaire, cet indicateur devrait évaluer le nombre moyen et le nombre médian de changements d’école au cours de leur épisode de prise en charge, en incluant les suspensions et les renvois.

Source de données

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Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE et OCANDS

Deux ans

Pourcentage d’enfants pris en charge renvoyés à titre permanent par rapport à celui de l’ensemble des enfants (gouvernement britannique, 2014 : voir le graphique 10)

Services en milieu autochtone

Outre les taux de placement des enfants et des jeunes des Premières Nations, métis et inuits, il faudrait suivre la proportion de jeunes autochtones placés en milieu autochtone, ce qui nécessitera de demander aux jeunes placés en milieu familial de s’identifier comme étant autochtones. Les foyers de groupe administrés par des organismes autochtones seraient également pris en compte. L’opérationnalisation de cet indicateur devrait se faire en partenariat avec les fournisseurs de services autochtones.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE / SISC

Deux ans

Enfants autochtones pris en charge par des communautés et des fournisseurs de services autochtones (Colombie-Britannique, 2015b : voir l’indicateur de rendement 5.61)

Nombre d’enfants pris en charge hors du domicile par des personnes ayant un lien de parenté, selon qu’ils sont autochtones ou non (gouvernement australien, 2015 : voir le tableau 15A.23)

Concordance ethnoculturelle/religieuse

Concernant les communautés ethnoculturelles ou religieuses ayant fait état d’inquiétudes quant au placement de leurs jeunes, les taux de placement et de concordance du placement devraient être suivis. Le Comité a appris de la bouche de plusieurs membres de la communauté noire qu’il s’agissait d’un problème majeur. L’opérationnalisation de cet indicateur devrait reposer sur une consultation des communautés concernées.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE / SISC

Deux ans

s.o.

Jeunes changeant de type de milieu résidentiel

En plus de suivre les changements de placement et les taux d’inculpation (voir la section « caractère restrictif »), il est important de rendre compte séparément de la proportion de jeunes quittant des milieux résidentiels de bien-être de l’enfance ou des centres de santé mentale pour enfants et jeunes pour des établissements de justice pour la jeunesse, afin de veiller à ce que le recours au placement relevant de la justice pour la jeunesse ne soit pas trop souvent employé pour placer les jeunes dont le comportement est considéré comme problématique dans le cadre de placements relevant du bien-être de l’enfance ou de la santé mentale des enfants et des jeunes.

Source de données

Délai de production de rapports

Exemples en provenance d’autres territoires de compétence

RIPE / SISC

Deux ans

s.o.